Communauté de communes des Rampennes
Apparence
La Communauté de communes des Rampennes est une structure intercommunale française, située dans le département du Cher.
Composition
Elle est composée des communes suivantes (toutes du canton de Levet):
Compétences
- Aménagement de l'espace - Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissement collectif (à titre facultatif)
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Historique
- : extension de compétences (SPANC)
- : extension de compétences (voirie)
- : création de la communauté de communes et du bureau
Voir aussi
Sources
- Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base aspic - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)