Comité de division

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 27 avril 2021 à 18:06 et modifiée en dernier par Benoit Soubeyran (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Cet article est une ébauche concernant l’histoire.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Le Comité de division est l'un des comités de la Convention nationale, assemblée constituante française qui siège de 1792 à 1795.

À ce comité incombe la tâche de parachever la nouvelle division territoriale de la France, entreprise par l'Assemblée constituante.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Comité_de_division&oldid=182350061 ».