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Cet article concerne le Sénat de la Ve République française. Pour le Sénat sous la Troisième République, voir Sénat (Troisième République). Pour les autres...107 kio (11 069 mots) - 12 juin 2024 à 17:06- Pour les articles homonymes, voir Président du Sénat. Le président du Sénat est à la tête du Sénat, la chambre haute du Parlement français. Il est le...14 kio (1 328 mots) - 4 février 2024 à 16:04
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équatoriale : Sénat ; Kenya : Sénat ; Liberia : Sénat ; Madagascar : Sénat ; Nigeria : Sénat ; Rwanda : Sénat ; Sénégal : Sénat ; Somalie : Sénat ; Soudan :...8 kio (604 mots) - 27 mars 2024 à 23:29- Benjamin Morel (universitaire) (catégorie Portail:France/Articles liés)Morel soutient en 2016 une thèse de doctorat sur le rôle du Sénat français, intitulée "Le Sénat et sa légitimité : l’institution interprète d’un rôle constitutionnel"...5 kio (447 mots) - 16 juin 2024 à 17:01
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Référendum constitutionnel français de 1969 (redirection depuis Référendum sur la réforme du Sénat et la création des régions)de loi relatif à la création de régions et à la rénovation du Sénat » a lieu en France le 27 avril 1969. Organisé conformément à l'article 11 de la Constitution...30 kio (3 254 mots) - 1 avril 2024 à 15:59
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- française Projet de loi relatif à la création de régions et à la rénovation du Sénat Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 3 avril 1969
- Voir aussi : Senat, Sénat, senat, senát, senât (Date à préciser) Du latin senatus dont la racine est identique à celle de senior (« ancien, vieillard »)
- 2013 Dans le cadre du projet de loi pour la refondation de l'École, le Sénat a adopté un amendement du gouvernement obligeant toutes les écoles françaises
- territoriales et, avec l'Assemblée nationale, des Français établis hors de France. Le Sénat ? Une assemblée d'hommes à idées fixes, heureusement corrigée par une
- appartenait, il est vrai, à deux assemblées : le sénat et le corps législatif ; mais les membres du sénat étaient nommés par le chef de l'État et les membres
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