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territoire européen : Europe 2000 Plus, Commission des Communautés européennes, coll. « Travaux de la Commission pour l'Étude des Communautés européennes », 1994...268 kio (24 807 mots) - 22 mai 2024 à 18:03
pouvoirs sont confiés au Conseil de la CEE. L'Assemblée des délégués et la Cour de Justice sont communes pour les trois communautés. L'association des territoires...96 kio (12 038 mots) - 6 mai 2024 à 10:28- la décision de réduire le nombre de membres de la Haute Autorité. si le Conseil souhaitait augmenter le nombre de juges à la Cour de justice. pour les avis...19 kio (2 362 mots) - 7 mai 2024 à 17:34
Google (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la recherche)mars 2014 la Cour européenne de justice a débouté Google dans une affaire de « droit à l'oubli numérique ». La Cour européenne de justice a estimé que...209 kio (22 745 mots) - 24 mai 2024 à 12:35
Robert Badinter (catégorie Ministre français de la Justice)1991 par la Communauté européenne. Avec quatre autres présidents de cours constitutionnelles européennes, la commission Badinter rend, de novembre 1991...87 kio (8 872 mots) - 1 mai 2024 à 16:58
officiellement devant la Cour de justice de l'Union européenne, c'est la Déclaration solennelle devant la Cour de justice de l'Union européenne. Le serment qui...67 kio (3 913 mots) - 17 mars 2024 à 17:40
l'Union européenne. Article détaillé : Afrique du Sud c. Israël (convention contre le génocide). L'Afrique du Sud saisit la Cour internationale de justice, la...436 kio (43 146 mots) - 23 mai 2024 à 14:45
Les choix communauté calédonienne et plusieurs communautés n'ont été proposés qu'à partir de 2009. Lors du recensement de 2004, la communauté n'a pas été...84 kio (8 397 mots) - 19 mai 2024 à 19:12- aux nombreuses langues dites indo-européennes. L'hypothèse d'une communauté linguistique et culturelle indo-européenne, qui aurait exercé une influence...102 kio (12 842 mots) - 5 mai 2024 à 14:33
Belgique (redirection depuis Royaume de Belgique)comme dans le domaine de la recherche scientifique, et dans l'enseignement (âge de l’obligation scolaire, diplômes…). Les Communautés – française, flamande...188 kio (20 042 mots) - 24 mai 2024 à 18:51- signifiait Centre de recherches et de documentation sur la consommation. Depuis 1976, sans changer de sigle, le centre a élargi son périmètre et est devenu le...34 kio (4 385 mots) - 29 février 2024 à 12:38
l’enseignement, de la documentation et des relations extérieures (BEDRE) est supervisé par le Directeur enseignement, recherche en criminalistique et médecine...162 kio (20 193 mots) - 12 avril 2024 à 15:19
et la division Évaluation des opérations. La Banque coopère également avec des organismes de contrôle indépendants : la Cour des comptes européenne,...79 kio (8 532 mots) - 13 mai 2024 à 09:42- l'économie de l'Union européenne et de ses prédécesseurs. Certaines institutions, telle que la Cour de justice de l'Union européenne ou le Parlement européen, établissent...261 kio (25 000 mots) - 8 mai 2024 à 12:22
Nouvelle-Calédonie (catégorie Collectivité territoriale décorée de la médaille de la Résistance française)population européenne installée depuis plusieurs générations en Nouvelle-Calédonie ainsi que dans les autres communautés non-européennes. En 2009, 180 809 habitants...289 kio (32 178 mots) - 24 mai 2024 à 08:42
des communautés antérieures. Il y aurait ainsi une filiation directe entre le jusnaturalisme de certaines philosophies du siècle des Lumières, et l'adoption...26 kio (2 812 mots) - 4 mai 2024 à 12:02
Affaire Dreyfus (redirection depuis Le droit et l'affaire Dreyfus)de la cour de cassation en vue de la révision. v. arrêt de la Cour du 3 juin 1899. Cour de cassation, De la Justice dans l'affaire Dreyfus, Royer et Ozaman...210 kio (24 163 mots) - 23 mai 2024 à 11:57
totalement rompu avec ces organisations et la CEI, elle-même, lors de l’intervention russe en été 2008. La Documentation française : les organisations en Europe...60 kio (5 746 mots) - 22 mai 2024 à 20:14
Algérie française (redirection depuis Colonisation de l'Algérie)En 1835, la justice entre Européens est administrée à Alger par une cour de justice, un tribunal de police correctionnelle et une justice de paix. Les affaires...294 kio (32 291 mots) - 18 mai 2024 à 21:30
Union africaine (redirection depuis Conseil exécutif de l'Union africaine)protocole créant la Cour africaine de justice et des droits de l'homme, qui serait incorporé au sein de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples...95 kio (8 968 mots) - 21 mai 2024 à 11:42
- Pays-BasLa Documentation française4 avril 1953CTraité instituant la Communauté européenne de défense, 4 avril 1953.djvuTraité instituant la Communauté européenne
- voie de justice, à la suite d'une plainte déposée à la cour constitutionnelle du pays qui la reconnut valide et fondée sur base du principe de la liberté
- économiques issus de la division du travail, n’est pas entièrement isolable de cette recherche permanente de l’approbation d’autrui, de cette quête de reconnaissance
- avec le projet même de la philosophie. Une philosophie radicale et première est la recherche du Commencement. Pareille recherche n'est pas celle d'une