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  • Vignette pour France Travail
    France Travail Logo de France Travail. France Travail, anciennement Pôle emploi jusqu'au 31 décembre 2023, est un établissement public à caractère administratif...
    160 kio (16 949 mots) - 3 mai 2024 à 19:59
  • Vignette pour Répertoire national des certifications professionnelles
    Travail, de l'Emploi et de l'Insertion. Placée sous l'autorité du ministre chargé de la Formation professionnelle, la Commission nationale de la certification...
    23 kio (2 277 mots) - 7 avril 2024 à 19:29
  • Vignette pour Liste des diplômes en France
    de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles. Trois types de...
    124 kio (7 580 mots) - 22 mai 2024 à 14:36
  • La Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CNPE-EE) détermine, en France, la politique que les partenaires sociaux (représentants...
    6 kio (629 mots) - 14 décembre 2023 à 15:51
  • Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle La Commission nationale de la négociation collective...
    14 kio (1 740 mots) - 16 octobre 2021 à 15:54
  • Vignette pour Hauts-de-France
    projet de loi le 23 juillet 2014 lors du vote solennel. Ni le passage devant les deux assemblées en seconde lecture, ni en commission mixte paritaire, ni...
    108 kio (8 474 mots) - 24 mai 2024 à 15:09
  • Vignette pour Police nationale (France)
    Agence nationale de la police. Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Police nationale. En France, la Police nationale est...
    99 kio (10 234 mots) - 19 mai 2024 à 23:53
  • Vignette pour France
    consulté le 23 avril 2019). Catherine Dubouloz, « Un gouvernement paritaire pour la France », Le Temps,‎ 16 mai 2012 (ISSN 1423-3967, lire en ligne, consulté...
    374 kio (35 608 mots) - 22 mai 2024 à 12:46
  • Vignette pour Assemblée nationale (France)
    autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale. Cet article concerne l’Assemblée nationale de la Ve République...
    118 kio (10 588 mots) - 23 mai 2024 à 04:17
  • candidat a su faire la preuve de sa compétence). En cas de refus de titularisation, la commission administrative paritaire est obligatoirement saisie. Depuis...
    153 kio (17 717 mots) - 21 avril 2024 à 23:11
  • risquerait de devenir lors d'une crise économique « un système d’aides sans condition de création d’emplois ». Selon la Direction de l'Animation de la Recherche...
    60 kio (7 456 mots) - 14 avril 2024 à 10:11
  • Violences sexuelles et sexistes dans le cinéma français (catégorie Portail:France/Articles liés)
    américaines tournées en France, comme Emily in Paris, les font intervenir. Aussi, la Commission paritaire nationale emploi et formation de l'AudioVisuel (CPNEF-AV)...
    31 kio (3 112 mots) - 23 mai 2024 à 14:28
  • Vignette pour Centre de formation des journalistes
    supérieur et de la Recherche et par la profession, c'est-à-dire : la Convention collective nationale de travail des journalistes, la Commission paritaire nationale...
    58 kio (5 772 mots) - 22 avril 2024 à 19:47
  • Vignette pour Parti de gauche (France)
    Cécile Germain Le Conseil national, lui aussi paritaire, est composé de 200 membres. Huit d'entre eux sont membres du Bureau national : Dominique Fortunato...
    97 kio (10 391 mots) - 24 mai 2024 à 11:43
  • Vignette pour Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
    d'établissement rural (SAFER), présentée comme un « établissement public paritaire, chasse gardée de la FNSEA ». En Charente-Maritime, « un exploitant […] dénonce...
    48 kio (5 325 mots) - 30 avril 2024 à 19:33
  • (47-1). Après une première adoption par le Sénat le 12 mars, la commission mixte paritaire rend ses travaux le 15 mars, et après une seconde adoption par...
    145 kio (14 131 mots) - 12 avril 2024 à 16:46
  • Vignette pour École de journalisme de Toulouse
    reconnues par la profession, via le dispositif prévu par la Commission paritaire nationale de l'emploi des journalistes. L'EjT a été créée en 1990, reconnue...
    7 kio (734 mots) - 30 juillet 2023 à 22:30
  • Attaché territorial (catégorie Cadre d'emplois de catégorie A de la fonction publique territoriale française)
    suite d'un concours, ou de l'avis de la commission administrative paritaire compétente. Ces listes d'aptitude ont une valeur nationale. L'inscription sur une...
    74 kio (8 187 mots) - 1 avril 2024 à 13:23
  • peut citer : l'Office national des forêts (1964), l'Agence nationale pour l'emploi (1967), l'Agence nationale de valorisation de la recherche (1967), le...
    122 kio (11 196 mots) - 23 avril 2024 à 21:01
  • Vignette pour Pierre Moscovici
    Pierre Moscovici (catégorie Élève de l'École nationale d'administration (France))
    par la droite dans les discussions parlementaires lors de la Commission mixte paritaire. Lors de la même interview, à la question " ce n'est pas démocratique ...
    81 kio (7 284 mots) - 4 avril 2024 à 11:35
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