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uniquement de la volonté de Soliman et couvrait le droit pénal, fiscal et foncier. Il rassembla toutes les décisions faites par les neuf sultans ottomans...65 kio (7 686 mots) - 30 mai 2024 à 15:52
faire pour améliorer l'habitat social et pour lutter contre la hausse du foncier, et de favoriser l'« embourgeoisement ». Ses adversaires l'accusent également...400 kio (42 966 mots) - 24 mai 2024 à 03:20
appellations agricoles corses. Elle souligne les problèmes de maîtrise du foncier, de manque de repreneurs, de difficultés financières et de mises aux normes...192 kio (23 389 mots) - 17 mai 2024 à 17:25
à l'extérieur du pays ; le roi peut ainsi exiger que tout propriétaire foncier jouissant d’un revenu de 40 livres sterling réponde à son appel, et comme...276 kio (33 171 mots) - 5 mai 2024 à 15:33
budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée. Les...379 kio (38 612 mots) - 25 mai 2024 à 18:37
(ISBN 9782501081016) [présentation en ligne] Cuisine des grands-mères pied-noir, Ambroise Navarro, Curutchet-Harriet, 1994 (ISBN 2904348441) Cuisine pied-noir, Christophe...164 kio (19 433 mots) - 6 mai 2024 à 00:06
Avec son parent Jacques de Dinan, seigneur de Beaumanoir et le chevalier Ambroise de Loré, Gilles de Rais mène une « guerre guerréante » (autrement dit une...411 kio (45 776 mots) - 22 mai 2024 à 07:01
253 millions d'euros : Les taux d'imposition sont les suivants : foncier bâti 46,60 %, foncier non bâti 63,97 %. Clermont-Ferrand est jumelée avec douze villes :...251 kio (24 412 mots) - 29 mai 2024 à 01:21
arrivée et son départ au siège. Le PCF possède également un patrimoine foncier, dont l'hôtel d'Angleterre (Cité Bergère, 9e arrondissement) où logent...182 kio (16 655 mots) - 29 mai 2024 à 12:32
registre foncier et divisées en 1 606 cadastres. Depuis l'abolition du régime seigneurial de la Nouvelle-France en 1854, les domaines fonciers sont détenus...394 kio (41 540 mots) - 26 mai 2024 à 13:58
février 1852, favorisant l'établissement d'instituts de crédit foncier, comme le Crédit foncier de France pour le monde agricole, et le Crédit mobilier, une...197 kio (22 618 mots) - 20 mai 2024 à 11:38
dhimmi, et sont soumis au djizîa (impôt par tête) et au kharâj (impôt foncier). Selon Michele Amari, « il était interdit aux dhimmi de porter les armes ;...206 kio (25 931 mots) - 13 mai 2024 à 17:46
Y 3451. fol. Joëlle Pion-Graff et Philippe Bonnichon, « Ambroise Paré, propriétaire foncier », Histoire des sciences médicales, Tome XLIV, no 2, 2010...58 kio (5 971 mots) - 30 avril 2024 à 21:29
Château de Chenonceau (section Le Crédit foncier)Fassianos 1987 : Bernard Cathelin 1988 : Claude Weisbuch 1989 : René Genis 1990 : Pierre Boncompain 1991 : François-Xavier et Claude Lalanne 1992 : Dimitris...259 kio (28 229 mots) - 4 mai 2024 à 18:48- éd. 1956) — Les religions (Paul Poupard, 1re éd. 1987, 2e éd. mise à jour 1989, 3e éd. corrigée 1992, 4e éd. mise à jour 1994, 5e éd. corrigée 1996, 6e éd...361 kio (44 682 mots) - 11 mai 2024 à 09:40
collectif à l'époque de Saint-George, qu'il ne détient aucun patrimoine ni foncier, ni financier, ni culturel – tout au plus a-t-il une famille. De la Hollande...235 kio (28 022 mots) - 15 mai 2024 à 17:30
18 % pour la taxe d'habitation, 28,79 % pour la taxe foncière bâti et 39,96 % pour la taxe foncière non bâti. La taxe professionnelle, identique dans toutes...159 kio (16 536 mots) - 30 avril 2024 à 15:32- islamique en Syrie. 81 av. J.-C. : Sextus Roscius, riche propriétaire foncier romain. 434 : Robba, religieuse donatiste berbère. fin du VIe siècle av...134 kio (13 162 mots) - 23 mars 2024 à 10:49
186. « La colonisation est-elle responsable des malheurs de l'Afrique », Ambroise Tournyol du Clos, Conflits, hors série no 3, printemps 2016, p. 18-22....218 kio (25 996 mots) - 12 mai 2024 à 15:29
banque de la famille Bonnasse est fondée à Marseille en 1825 par Joseph Ambroise Bonnasse I (1800 † 1881). Elle est exploitée pendant un siècle par quatre...208 kio (20 817 mots) - 2 avril 2024 à 18:24
