Fichier:Rouble-1961-Paper-1-Obverse.jpg

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Description

1961 Soviet Union 1 rouble bill. Obverse. Non-natural colours, very contrasted. See also other side Image:Rouble-1961-Paper-1-Reverse.jpg

Deutsch: Sowjetischer Rubelschein, 1961
Español: Frente de 1 rublo
Suomi: Ruplan seteli vuodelta 1961.
Polski: Radziecki banknot jednorublowy, 1961
Português: Nota de um rublo da União Soviética (1961)
Date
Source Numérisation personnelle
Auteur Государственный банк СССР (Gosbank)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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actuel14 août 2017 à 20:10Vignette pour la version du 14 août 2017 à 20:104 951 × 2 466 (11,34 Mio)Seallecleanup
14 août 2017 à 20:04Vignette pour la version du 14 août 2017 à 20:044 932 × 2 463 (10,99 Mio)Sealleresolution
5 décembre 2005 à 21:08Vignette pour la version du 5 décembre 2005 à 21:083 320 × 1 716 (1,31 Mio)Wkentaur
3 décembre 2004 à 13:28Vignette pour la version du 3 décembre 2004 à 13:28500 × 255 (95 kio)Carlomorino1961 Soviet Union 1 rouble bill. Obverse {{PD}}

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