Fichier:Gustave Lefrançais.jpg

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Description

Description
English: Photograph of communard Gustave Lefrançais, taken in Paris in 1871 by Étienne Carjat
Italiano: Gustave Lefrançais (1826-1901)
Date Date de prise de vue : 1871
Source
Auteur
Étienne Carjat  (1828–1906)  wikidata:Q2442116
 
Étienne Carjat
Autres noms
Nom de naissance : Pierre Étienne Carjat; Etienne Carjat
Description journaliste, caricaturiste, photographe, poète ou poétesse, écrivain ou écrivaine et peintre français
Date de naissance / décès 28 mars 1828 Éditer sur Wikidata 9 mars 1906 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Fareins 10e arrondissement de Paris
Lieu de travail
rue Laffitte (1861–1865); rue Jean-Baptiste-Pigalle (1866–1869); rue Notre-Dame-de-Lorette Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q2442116
Autres versions Lefrançais 1871.png

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
  • son auteur est décédé avant 1954 ;
  • la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
  • il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 août 2011 à 10:40Vignette pour la version du 25 août 2011 à 10:40357 × 476 (19 kio)Paola Severi Michelangeli{{Information |Description ={{it|1=Gustave Lefrançais (1826-1901)}} |Source =http://www.estelnegre.org/documents/lefrancais/lefrancais01.jpg |Author =sconosciuto |Date =1871 |Permission = |other_versions = }} [[Category:

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