Description

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions : elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours), elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis, elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Italie) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996). Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Copyright expired after 20 years as a work of the Italian government. See article 29 of the applicable law.

	Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
	Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si : elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}. العربية ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ 中文 ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ 中文（臺灣） ∙ +/−

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• 2010-10-12 23:25 DagosNavy 800×528× (254336 bytes) Less brightness
• 2008-12-31 11:04 DagosNavy 972×642× (95446 bytes) Official photo of Italian ''Regia Marina'' torpedo boat ''Cassiopea'', circa 1939. {{PD-1996|country=IT}}
• 2008-09-23 18:44 DagosNavy 972×642× (90406 bytes) Official photo of Italian ''Regia Marina'' torpedo boat ''Cassiopea'', circa 1939. {{PD-1996|country=IT}}
• 2007-11-18 21:22 DagosNavy 666×422× (90198 bytes) Photo of Italian ''Regia Marina'' torpedo boat ''Cassiopea'', circa 1939. {{PD-1996|country=IT}}