Fichier:Carte-postale-ballon-monte.jpg

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Carte-postale-ballon-monte.jpg(544 × 350 pixels, taille du fichier : 34 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Scènes du siège de Paris. Départ du Ballon Armand Barbès monté par Gambetta, le 7 octobre 1870, carte postale ancienne.
Date
Source carte postale Collection particulière
institution QS:P195,Q768717
Auteur Auteur inconnuUnknown author / original draw before 1885
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
all / public domain (collective work : 70y for extinction after publication)
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InfoField
Carte postale: Hommage à la poste aérienne par ballon monté; Montmartre, carrières,

}}

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel15 juillet 2008 à 10:07Vignette pour la version du 15 juillet 2008 à 10:07544 × 350 (34 kio)VT78~commonswiki{{Information |Description=Post-card, Paris 1870, airmail, balon-monté / Carte poste : hommage à la poste aérienne par baollon monté, Siège de Paris 1870-1871 |Source=private collection / carte postale provenant d'une collection privée |Date=1920 |A

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