Convention de Paris
Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.
L'expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux.
- Convention monétaire de Paris du 23 décembre 1865.
- Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, signée le 20 mars 1883 entre 11 partenaires (France, Belgique, Brésil, Espagne, Guatemala, Italie, Pays-Bas, Portugal, Salvador, Serbie, Suisse) auxquels s'ajoutèrent rapidement les États-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne, l'Allemagne.
- La Convention portant réglementation de la navigation aérienne, signée à Paris le 13 octobre 1919.
- Convention de Paris relative à l'organisation des expositions internationales (création du Bureau international des expositions, signée à Paris le 22 novembre 1928
- Convention de Paris sur la responsabilité civile dans le domaine de l'energie nucléaire, signée à Paris le 29 juillet 1960.
- La Convention de Paris pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, dite Convention OSPAR, signée à Paris le 22 septembre 1992.
