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européenne Le traité de Lisbonne est un traité signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne entre les vingt-sept États membres de l'Union européenne, qui transforme...83 kio (8 248 mots) - 9 février 2024 à 17:36- fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les...24 kio (2 359 mots) - 6 juillet 2023 à 00:07
- Traité de Rome et TFUE (homonymie). Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Voir le traité sur Wikisource Traités constitutifs de l'Union européenne...13 kio (1 250 mots) - 28 juillet 2023 à 10:17
1992 (traité de Maastricht). Chaque adhésion ou vague d'adhésion aux Communautés européennes puis à l'Union européenne a fait l'objet de traités soumis...8 kio (693 mots) - 22 avril 2022 à 11:57
voir Référendums relatifs à l'Union européenne. Une proposition de fusion est en cours entre Prises de positions sur le traité établissant une Constitution...40 kio (4 529 mots) - 8 mars 2024 à 18:41
traité d'Amsterdam prévoit que le Parlement européen approuve la nomination du président de la Commission européenne. En 2007, le traité de Lisbonne renforce...86 kio (8 066 mots) - 20 avril 2024 à 15:35
juin 2007 à Lisbonne, le Conseil européen mandate une conférence inter-gouvernementale afin d'adopter ce traité avant 2009. Ce traité de Lisbonne a été...268 kio (24 801 mots) - 23 avril 2024 à 10:25
par l'Union européenne. Elle est mise en œuvre par le traité de Nice. Le traité de Lisbonne de 2007 fait mention de la Charte à l'article 6 du traité sur...18 kio (2 065 mots) - 23 février 2024 à 17:17
article parle du traité instituant la Communauté économique européenne et de son contenu entre 1957 et 1993. Les versions ultérieures du traité peuvent être...41 kio (4 618 mots) - 31 mai 2023 à 10:19
2007 et qui serait intitulé traité modificatif (le futur traité de Lisbonne) remplaçant le traité instituant la Communauté européenne par un traité sur...43 kio (4 521 mots) - 31 mars 2024 à 18:40- Communautés européennes (au pluriel). Ces communautés européennes formaient, avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, un des trois piliers de l'Union européenne...10 kio (1 087 mots) - 12 juillet 2023 à 20:16
- Parlement européen décrit la manière dont les sièges électoraux sont répartis, dans le Parlement européen entre les États membres de l'Union européenne. La...27 kio (2 257 mots) - 21 mars 2024 à 12:22
- projet de traité instituant une Constitution pour l'Europe, et maintenue dans le traité de Lisbonne : la possibilité de retrait de l'Union européenne. L'article...24 kio (3 042 mots) - 5 janvier 2024 à 19:39
voir Lisboa (homonymie). Pour les articles homonymes, voir Lisbonne (homonymie). Lisbonne (en portugais : Lisboa /liʒˈboɐ/ Écouter) est la capitale et...110 kio (10 702 mots) - 19 avril 2024 à 00:25
de la zone euro. L'article 15 du traité sur l'Union européenne (dans sa version consolidée par le traité de Lisbonne) dispose que le Conseil européen...32 kio (3 658 mots) - 9 février 2024 à 06:20
d’élaborer des compromis. Le traité de Lisbonne apporte des modifications à la présidence du Conseil de l'Union européenne. En effet, désormais, il est...50 kio (1 253 mots) - 1 janvier 2024 à 04:42- éléments qui, depuis le traité de Maastricht en 1992 (entré en vigueur le 1er novembre 1993) et jusqu'au traité de Lisbonne en 2007 (en vigueur le 1er décembre...10 kio (843 mots) - 12 juillet 2023 à 20:17
administrations de ceux-ci. Selon l'article 13 du traité sur l'Union européenne, ces institutions sont les suivantes : le Parlement européen, le Conseil européen, le...52 kio (5 477 mots) - 23 avril 2024 à 19:21
Depuis 2009 et le traité de Lisbonne, on parle de CJUE et non plus de CJCE. La tâche principale de la Cour de justice de l'Union européenne est décrite dans...21 kio (2 357 mots) - 19 février 2024 à 17:36
validée par un vote du Parlement européen. Depuis l'entrée en vigueur en 2009 du traité de Lisbonne, la Commission européenne est responsable devant le Parlement...67 kio (6 488 mots) - 9 avril 2024 à 22:55
- du traité sur l’Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne 9 mai 2008 (p. 13-45). bookVersions consolidées du traité sur
- président de l'UE à ne l'avoir pas encore fait. Signé par les leaders de l'Union européenne en décembre 2007 au Portugal, le traité de Lisbonne prévoit
- jusqu’au traité de Lisbonne en 2007 (en vigueur le 1er décembre 2009), constituaient l’architecture institutionnelle de l’Union européenne. Le traité de Maastricht
- « Union européenne : Construction européenne Union européenne/Construction européenne », n'a pu être restituée correctement ci-dessus. Au lendemain de la
- photographique, Hôtel de Sully, Paris Centre d'Art, Pärno, Estonie Centre Portuges de Fotografia, Lisbonne, Portugal Hellenic Union, Athènes 2012 : « Enfer
- avec le traité de Lisbonne ; à l'islam enfin — avec la création du « Conseil français du culte musulman » et sa déclaration sur l'« islam de France »