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  • Vignette pour Direction générale des Finances publiques
    Direction générale des Finances publiques Logo de la Direction générale des Finances publiques La direction générale des Finances publiques (DGFiP) est...
    43 kio (5 118 mots) - 23 avril 2024 à 11:39
  • national des études territoriales Direction générale des Collectivités locales Objectif d'évolution de la dépense locale « Direction générale des collectivités...
    122 kio (11 196 mots) - 23 avril 2024 à 21:01
  • Vignette pour Département français
    que les collectivités correspondantes correspondent à des territoires de compétence différents avec des collectivités de statuts différents). La circonscription...
    140 kio (11 526 mots) - 25 avril 2024 à 20:14
  • Code général des collectivités territoriales Direction générale des collectivités locales Politiques et management public Annuaire des collectivités locales...
    88 kio (9 268 mots) - 24 avril 2024 à 12:29
  • Vignette pour Ministère de l'Intérieur (France)
    secrétariat général du ministère ; la direction générale des Collectivités locales (DGCL) ; la direction générale de la Police nationale (DGPN) ; la direction générale...
    36 kio (3 580 mots) - 4 mars 2024 à 03:48
  • Vignette pour Sécurité civile en France
    civile. La Sécurité civile en France a pour objet la prévention des risques de toute nature, l'information et l'alerte des populations ainsi que la protection...
    52 kio (5 857 mots) - 1 avril 2024 à 14:46
  • départements d'outre-mer une direction des Affaires culturelles, ou DAC), est un service déconcentré du ministère de la Culture dans chaque région française...
    16 kio (1 649 mots) - 7 avril 2024 à 21:13
  • Vignette pour Ministère de l'Éducation nationale (France)
    service de l'instruction publique et de l'action pédagogique ; le service du budget, de la performance et des établissements. Direction générale de l'enseignement...
    87 kio (9 512 mots) - 22 avril 2024 à 12:42
  • Vignette pour Département (collectivité territoriale française)
    Portail de l'État au service des collectivités (consulté le 2 septembre 2014) [PDF]« Les collectivités locales en chiffres - 2014 », sur le Portail de l'État...
    141 kio (14 842 mots) - 24 avril 2024 à 18:43
  • en Île-de-France. À cette époque, l'État couvrait le déficit de la SNCF pour les dessertes en région parisienne, et les collectivités locales étaient...
    57 kio (6 099 mots) - 7 février 2024 à 17:31
  • Vignette pour France Travail
    dans la formation professionnelle, Paris, La Documentation française, Direction de l'information légale et administrative, 2012, p. 32 (ISBN 978-2-11-008910-6)...
    160 kio (17 001 mots) - 14 avril 2024 à 11:58
  • Vignette pour Conseil d'État (France)
    extérieure des collectivités locales, 2006 Inventaire méthodique et codification du droit de la communication, 2006 Pour une politique juridique des activités...
    100 kio (10 412 mots) - 10 mars 2024 à 14:26
  • Vignette pour Direction nationale de la Sécurité publique
    La direction nationale de la Sécurité publique (DNSP) est l'une des directions actives de la direction générale de la Police nationale du ministère de...
    26 kio (3 297 mots) - 19 avril 2024 à 11:31
  • Vignette pour Commune (France)
    2024, 34 935 collectivités territoriales ressortissent à la catégorie des communes, selon la direction générale des collectivités locales (DGCL), dont...
    172 kio (17 837 mots) - 19 avril 2024 à 22:03
  • transfère aux collectivités locales la propriété des immeubles, l'accueil, la restauration, l'hébergement et l'entretien général et technique des établissements...
    33 kio (3 989 mots) - 7 novembre 2023 à 13:39
  • Vignette pour Région française
    « France : recompositions territoriales », Documentation photographique no 8051, 2006, p. 9. « Les collectivités locales en chiffres - 2014 »(Archive.org • Wikiwix...
    139 kio (11 745 mots) - 19 avril 2024 à 00:50
  • Vignette pour Ministère de la Culture (France)
    Premier ministre, la direction du Développement des médias (DDM – anciennement service juridique et technique de l'Information et de la Communication, SJTIC)...
    35 kio (4 056 mots) - 4 mars 2024 à 17:21
  • Vignette pour Ministère de l'Écologie (France)
    populaires des zones urbaines et les territoires ruraux. La Direction générale des Collectivités locales, faisant traditionnellement partie du ministère de l'Intérieur...
    44 kio (4 551 mots) - 15 mars 2024 à 15:14
  • articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. La délégation de service public doit donc être distinguée de la régie directe...
    19 kio (2 681 mots) - 7 juillet 2020 à 11:13
  • le ministère des P & T devenant celui des PTT. En 1941, une Direction générale des Télécommunications est créée au sein de ce ministère et, en 1944, le...
    88 kio (9 028 mots) - 7 avril 2024 à 16:51
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