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voir Pupille (homonymie). Ne doit pas être confondu avec Pupille de l'État. En France, la qualité de pupille de la Nation est attribuée par l’État aux...10 kio (1 133 mots) - 24 septembre 2022 à 22:31
du 13 novembre 2015 en France, revendiqués par l'organisation terroriste État islamique (Daech), sont une série de fusillades et d'attaques-suicides islamistes...419 kio (40 796 mots) - 7 mai 2024 à 19:38- relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État, qui met également en place un Conseil national pour l'accès aux origines personnelles...20 kio (2 362 mots) - 30 mars 2024 à 17:13
- relative à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État. Son objectif est de faciliter l’accès aux origines personnelles des personnes...6 kio (799 mots) - 13 octobre 2022 à 16:29
l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État. 4 mars 2002 : Loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. 4...158 kio (19 310 mots) - 14 avril 2024 à 22:23
Jean-Marie Le Pen (redirection depuis Association des amis de Jean-Marie Le Pen)président sortant. Dès lors, le journaliste Serge Moati affirme que les différences entre droite et gauche s'estompent pour laisser place à un « front anti-FN »...236 kio (22 858 mots) - 4 avril 2024 à 22:23
Accouchement sous le secret (redirection depuis Accouchement sous X en droit français)« Projet de loi relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État : Accès aux origines. Rapport d'information sur le projet de loi...47 kio (5 846 mots) - 10 janvier 2024 à 10:59
au plus tard à 20 ans ; dès la naissance depuis 2010. On retrouve ce numéro sur les attestations de la sécurité sociale. Les ayants droit d'un assuré social...41 kio (4 623 mots) - 12 avril 2024 à 15:06
Empire restreint le droit du sol et fait dépendre la nationalité des origines de la personne et non du lieu de résidence. Toutefois le droit du sol est rétabli...161 kio (17 472 mots) - 19 avril 2024 à 15:46
Orphelin (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la santé)agrémentés pour un total de 28 000, pour 4 000 orphelins adoptés (816 pupilles de l’État et 3 266 enfants étrangers). En 2011, l'UNAF et la FAVEC ont dirigé...21 kio (2 613 mots) - 20 avril 2024 à 12:34
maïs et tabac. Enfin certains mots anglais rappellent leurs origines indiennes (anorak, mocassin, canoë, toboggan, etc.).[réf. nécessaire] Dès le XIXe siècle...122 kio (13 051 mots) - 1 mai 2024 à 09:56
Louis XIV (redirection depuis Louis XIV de France)de France, le 44e roi de Navarre et le troisième roi de France issu de la dynastie des Bourbons. S'il n'aime guère que son principal ministre d'État,...298 kio (34 638 mots) - 13 mai 2024 à 10:26
Pour des articles plus généraux, voir Mariage en France, LGBTI en France, Droits LGBT en France et Mariage homosexuel. Le mariage entre personnes de même...234 kio (21 246 mots) - 10 mai 2024 à 12:53
Première Guerre mondiale (redirection depuis Guerre de 14-18)d’ailleurs des chefs de famille. Dans certains pays, comme l’Allemagne et les États-Unis, le droit de vote est accordé aux femmes dès 1919. En France, c'est...296 kio (36 439 mots) - 12 mai 2024 à 11:12
Chat (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la santé)semaines. Pupille de l'œil étroite et verticale. Pupille dilatée par manque de lumière. Pupilles contractées par excès de lumière. Le tapetum lucidum réfléchit...169 kio (19 711 mots) - 25 avril 2024 à 16:17- médicale d'État L'aide médicale d'État (AME), officiellement appelée aide médicale de l’État, est une aide sociale en France principalement destinée à prendre...51 kio (5 323 mots) - 3 février 2024 à 10:06
- Adoption plénière (redirection depuis Adoption plénière (France))pouvant être adoptés : ceux pour lesquels les père et mère ou le conseil de famille ont valablement consenti à l'adoption ; les pupilles de l'État ; les enfants...9 kio (1 154 mots) - 25 janvier 2024 à 08:33
Guy Georges (redirection depuis Tueur de l'est parisien)un enfant de substitution. Il révèle très tôt un caractère solitaire au sein de cette famille nombreuse constituée de treize enfants adoptés, puis, très...50 kio (5 341 mots) - 13 mai 2024 à 15:14
René Cassin (catégorie Personnalité de la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen)des droits de l'homme à l'Assemblée générale de l'ONU en 1948, vice-président du Conseil d’État de 1944 à 1959, et président de la Cour européenne des droits...26 kio (2 980 mots) - 27 mars 2024 à 13:03
pour la France en 1914 au cours d'un combat dans la forêt de Saint-Paul à Champenoux en Meurthe-et-Moselle, sont inscrits comme pupilles de la nation...24 kio (2 925 mots) - 25 avril 2024 à 00:10
- Protection morale et légale de l’enfant en France et à l’étranger Revue des Deux Mondes, 5e période, tome 45, 1908 (p. 200-228). journalRevue des Deux MondesLa
- confrontés à l’introduction du droit romain. La cause principale sera l’affirmation des princes de leurs volonté et autorités. Elle est perceptible dès le 16E