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- homophone, voir Communautés européennes. La Communauté européenne est une ancienne organisation supranationale réunissant plusieurs États européens et caractérisée...10 kio (1 087 mots) - 12 juillet 2023 à 20:16
l'acier (CECA) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (désignées alors Communautés européennes). Quand l'Union européenne est créée le 1er novembre...32 kio (3 189 mots) - 25 janvier 2024 à 20:28
Pour l’article ayant un titre homophone, voir Communauté européenne. Les Communautés européennes désignaient trois organisations internationales régionales...6 kio (618 mots) - 14 décembre 2022 à 02:24
de la CECA, est le texte de base qui ouvrira les négociations du comité Spaak : « poursuivre l'établissement d'une Europe unie par le développement d'institutions...60 kio (7 596 mots) - 25 février 2024 à 13:15
détaillé : Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Le Comité consultatif (similaire au Comité économique et social européen) est...35 kio (3 863 mots) - 18 avril 2024 à 16:43- voir FED. Le Fonds européen de développement (FED) est l'instrument principal de l'aide communautaire à la coopération au développement aux pays ACP ainsi...6 kio (817 mots) - 7 juillet 2023 à 19:32
trois Communautés européennes avec la CECA (Communauté Economique du Charbon et de l'Acier) et la Communauté économique européenne (CEE) à la suite de la...29 kio (3 133 mots) - 26 mars 2024 à 19:01
vice-présidents de la Commission est porté à trois, équivalent au nombre de Communautés des Communautés européennes. Afin de prendre acte de la fusion des...41 kio (4 618 mots) - 31 mai 2023 à 10:19
jeunesse européenne (compréhension européenne et internationale, développement d'une identité et de l'intégration européennes) Prix du citoyen européen (coopération...87 kio (8 138 mots) - 4 mai 2024 à 18:10
Conseil de l'Europe, ni avec le Conseil de l'Union européenne. Conseil européen Logotype du Conseil européen. Lieu de réunion. Le Conseil européen est une...67 kio (6 488 mots) - 9 avril 2024 à 22:55- 2000 Plus, Commission des Communautés européennes, coll. « Travaux de la Commission pour l'Étude des Communautés européennes », 1994, 247 p. (ISBN 978-92-826-9100-7)...268 kio (24 803 mots) - 3 mai 2024 à 16:19
L'Espace économique européen (EEE) est une union économique rassemblant 30 États européens : les 27 États membres de l'Union européenne (UE) et trois des...32 kio (3 092 mots) - 25 avril 2024 à 00:58
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- d'Euratom (la Communauté européenne de l'énergie atomique), donnant ainsi naissance à un unique conseil des ministres pour les Communautés européennes : le Conseil...39 kio (4 294 mots) - 8 avril 2024 à 00:05
membres du Conseil de l'Europe. Un député européen est un député élu au Parlement européen. Les députés européens sont des équivalents européens des députés...33 kio (4 165 mots) - 26 mars 2024 à 16:59
de configuration et le transfert de certains pouvoirs en faveur du Conseil européen (voir ci-dessous). La Cour de justice des Communautés européennes...52 kio (5 477 mots) - 23 avril 2024 à 19:21
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- l'article 251 et après consultation du Comité économique et social et du Comité des régions. Le Fonds européen de développement régional est destiné à contribuer
- 03. 1958: l’assemblée parlementaire des communautés européennes. le terme de “ parlement européen” apparaît de 2 façons : - dès 1958; dans deux langues
- projets industriels) et fonds européens d'investissement créés par l'Initiative européenne de croissance décidée au Conseil européen d’Édimbourg en 1992.
- de Développement Économique des Ardennes 2007-2013, conjointement signé par l'État et le Conseil général des Ardennes. Du côté belge, la question de la
- l'intermédiaire de l'ancien français estat, du latin stātus. Le développement sémantique du mot a été influencé par son cognat français état. Référence