Résultats de la recherche

Cherchez Belgique. Tribunal de première instance. Courtrai sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Belgique. Tribunal de première instance. Courtrai sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « Belgique. Tribunal de première instance. Courtrai » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Belgique. Tribunal de première instance. Courtrai », suivez le guide !

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • Vignette pour Tribunal de première instance (Belgique)
    selon les autres juridictions, voir Tribunal de première instance. Le Tribunal de première instance en Belgique est une juridiction belge aux compétences...
    13 kio (1 452 mots) - 28 janvier 2024 à 16:37
  • La Belgique est divisée en douze arrondissements judiciaires, où l'on trouve un procureur du Roi et ses substituts, un tribunal de première instance (dont...
    13 kio (1 184 mots) - 27 juin 2023 à 02:16
  • par un accident de la route ou un accident ferroviaire. Cette compétence est exclusive, c'est-à-dire que le tribunal de première instance ne peut pas se...
    16 kio (2 124 mots) - 19 mai 2023 à 05:08
  • tribunal. Les infractions sociales sont traitées par une chambre spécifique du tribunal correctionnel (c'est-à-dire du tribunal de première instance siégeant...
    9 kio (1 127 mots) - 30 juin 2022 à 23:04
  • Vignette pour Archives de l'État à Courtrai
    publiques locales et régionales de l'Ancien Régime : échevinages, etc. Les archives du tribunal de première instance de Courtrai (XIXe siècle). Les archives...
    4 kio (508 mots) - 5 novembre 2019 à 20:04
  • Liège. Quant à la procédure de jugement sur le fond, elle débutera normalement le 25 septembre au tribunal de première instance de Namur. Article détaillé :...
    13 kio (707 mots) - 18 février 2022 à 18:03
  • Vignette pour Benoît Joseph Holvoet
    Benoît Joseph Holvoet (catégorie Membre de la Première Chambre des États généraux)
    au tribunal de première instance à Bruxelles Auguste Eugène Benoît van Holvoet, né le 21 septembre 1803 à Bruges, mort sans alliance, à Courtrai, le...
    4 kio (385 mots) - 12 décembre 2023 à 08:36
  • Rue des Brasseurs (Bruxelles) (catégorie Article géolocalisé en Belgique)
    officier de police qui arrêta Paul Verlaine. Le 8 août, ce dernier est condamné à deux ans de prison par le Tribunal de première instance de Bruxelles...
    5 kio (637 mots) - 25 novembre 2022 à 11:15
  • Vignette pour Apparitions mariales de Beauraing
    de Beauraing, Paris, J.M Peigues, 1933. (nl) J.F. Boon, Getuigenis omtrent Beauraing, : Ervaringen van een journalist 15-12-32 tot 30-9-33, Courtrai,...
    30 kio (3 452 mots) - 26 avril 2024 à 21:26
  • Pieter-Jan Lachaert, Spioneren voor het vaderland. De memoires van Evarist De Geyter 1914-1918, Courtrai, Groeninghe edities, 2011 Boijen et Tallier 2002...
    105 kio (12 406 mots) - 19 janvier 2024 à 18:41
  • Vignette pour Jean-Baptiste Van Cutsem
    Jean-Baptiste Van Cutsem (catégorie Portail:Belgique/Articles liés)
    au tribunal de Courtrai en 1830, puis au tribunal de première instance d’Anvers en 1832 et passe procureur du Roi au tribunal de première instance de Courtrai...
    1 kio (136 mots) - 23 juin 2023 à 02:20
  • Vignette pour Coupe de Belgique de football 2020-2021
    Coupe de Belgique 2020-2021 est la 66e édition de la Coupe de Belgique. En raison de la "crise du Covid-19" et de l'interruption définitive de toutes...
    57 kio (2 802 mots) - 23 juin 2023 à 12:01
  • Vignette pour Lille
    Lille (catégorie Ville décorée de la croix de guerre 1914-1918)
    villes belges de Mouscron, Courtrai, Tournai et Menin, qui a donné naissance en janvier 2008 à l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai, premier Groupement...
    291 kio (32 100 mots) - 1 mai 2024 à 20:13
  • et Internationale de Bruxelles 1958. Messire Antonius van den Hove d'Ertsenryck, écuyer, président du Tribunal de première instance de Turnhout. Messire...
    135 kio (12 669 mots) - 8 avril 2024 à 23:54
  • au tribunal de première instance de Courtrai et commissaire d'arrondissement à Courtrai. Henri et Armand Hollanders, respectivement volontaire de guerre...
    80 kio (6 902 mots) - 17 janvier 2024 à 20:07
  • Vignette pour Pays-Bas autrichiens
    souverains de justice, le premier localisé à Bruxelles, le second à Luxembourg et par soixante-trois tribunaux de première instance. « III. Nous supprimons...
    348 kio (45 352 mots) - 6 février 2024 à 20:40
  • Vignette pour Organisation du traité de l'Atlantique nord
    afin de mettre en place le Conseil de partenariat euro-atlantique (CCNA), premier jalon du processus d'élargissement. Cette instance de dialogue et de coopération...
    250 kio (25 850 mots) - 29 avril 2024 à 16:17
  • Vignette pour États-Unis
    États-Unis (redirection depuis Pays de l'Oncle Sam)
    Elle est le sommet du pouvoir judiciaire aux États-Unis et le tribunal de dernière instance du pays. La Maison-Blanche, symbole du pouvoir exécutif. Le...
    205 kio (20 595 mots) - 8 avril 2024 à 18:31
  • Vignette pour Deliveroo
    Deliveroo (catégorie Page utilisant des données de Wikidata à traduire de l'anglais)
    correctionnel de Paris. Le 1er septembre 2022 Deliveroo est condamné en première instance à payer 9,7 millions d'euros à l'Urssaf pour travail dissimulé portant...
    42 kio (4 267 mots) - 23 décembre 2023 à 20:59
  • toutes les anciennes juridictions et les remplaçant par 63 tribunaux de Première instance. Tournai était l'un d'entre eux. Cette dernière réforme suscita...
    86 kio (11 030 mots) - 30 mars 2024 à 17:03
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».