Res gestae
Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles portant le même nom.
- Les Res gestae divi Augusti (Actes du divin Auguste), bilan autobiographique d'Auguste.
- Les Res gestae (Actes), ouvrage d'histoire en trente et un livres d'Ammien Marcellin.
- En droit canadien et québécois, la res gestae est une déclaration spontanée et contemporaine au fait litigieux[1].
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Collaboration, JurisClasseur Québec - Preuve et prescription, Montréal, LexisNexis Canada, 2012.