Fichier:Visages d'enfants, affiche.jpg

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Description

English: Faces of Children, poster.

Français : Visages d'enfants, affiche.

Date

1925

Source

https://www.ebay.co.uk/itm/232743475476

Auteur



Autres noms	Jacques Frédérix
Description	réalisateur ou réalisatrice, scénariste, monteur ou monteuse, acteur ou actrice, acteur ou actrice de cinéma et producteur ou productrice de cinéma franco-belge
Date de naissance / décès	21 juillet 1885	24 mai 1948 / 25 mai 1948
Lieu de naissance / décès	Ixelles	Prangins
Période d’activité	1914 –1942
Lieu de travail	France
Autorité	: Q122187 VIAF: 100242928 ISNI: 000000011579020X SUDOC: 03432058X BNF: 12508722g LCCN: n85208849 WorldCat

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	12 mai 2024 à 14:52		928 × 1 275 (1,06 Mio)	Yann	{{Information \|Description={{en\|''Faces of Children'', poster.}} {{fr\|''Visages d'enfants'', affiche.}} \|Source=https://www.ebay.co.uk/itm/232743475476 \|Date=1925 \|Author={{Creator:Jacques Feyder}} \|Permission= \|other_versions= }} == {{int:license-header}} == {{PD-France}} {{PD-US-expired}} Category:Visages d'enfants (1925) Category:Files uploaded by Yann Forget

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Visages d'enfants

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Utilisation sur en.wikipedia.org
- Faces of Children
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- Q2318429

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]