Fichier:Usine électrique de Kembs-1932 (3).jpg

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Description
Français : La force électrique des usines de Kembs : photographie de presse
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Mondial Photo-Presse    wikidata:Q18507701
 
Autres noms
Agence Mondial-Photo; Agence Mondial; Mondial-Photo-Presse
Description français
agence de presse
Période d’activité 1931–1937
Lieu de travail
Paris
Autorité
creator QS:P170,Q18507701
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 domaine public (voir notice Gallica)


Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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poste électrique de Kembs

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actuel13 avril 2020 à 11:31Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 11:316 669 × 4 491 (5,19 Mio)PybCropped 5 % horizontally, 15 % vertically using CropTool with precise mode.
13 avril 2020 à 11:27Vignette pour la version du 13 avril 2020 à 11:277 000 × 5 287 (6,19 Mio)PybHD
17 décembre 2011 à 08:52Vignette pour la version du 17 décembre 2011 à 08:52639 × 461 (172 kio)Ji-Elle{{Information |Description=La force électrique des usines de Kembs : photographie de presse |date=1932 |Source={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b9036622n.r}} |author=Agence Mondial |Permission=domaine public (voir notice Gallica) |other_versions= }}

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