Fichier:Tradiciones peruanas 1893.jpg

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Description

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English: The cover of Peruvian Traditions, written by Ricardo Palma.
Español: Portada del libro de Ricardo Palma.
Date
Source CervantesVirtual.com
Auteur Ricardo Palma
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

L’auteur est mort en 1919 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.


Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.


Public domain According to the law 13714 (1961), under the administration of the government of Manuel Prado and was not renewed on the URAA date, the work is public domain in Perú because are met the following criteria:
  • The author was not covered under the 1961 law because this author died before 1931 regardless of whether their works are public or not. For example, manuscripts by Miguel Grau.
  • The author was protected under the 1961 law, the work was published or registered in the National Registry of Copyrights before 1966 and:
    • The author died between 1931 and 1945 with family heirs.
    • The author died between 1945 and 1965 without family heirs (parents, spouses and children) under assignee(s).
    • The author left a "vacant estate" before 1986, i.e. he had no heirs or assigns, and left no record "prohibiting its disclosure".
  • The work remained unpublished until 1996, 50 years after the author's death (or 30 years if this author had assignees).

In the case of collective works, the term from the death of the last author is considered. In conjugal works, its "moral rights" are considered. More information and examples in COM:Peru.
Warning: The vigent Peruvian copyright law of 23 April 1996 repealed law 13714 and in its transitory provisions indicates that only "[the works still] protected in accordance with the previous law, will enjoy the most extensive terms of protection recognized in this Law" and denies retroactive effect. If the author died under current law use {{PD-old-70}}.
Note: Does not apply to organization works (use {{PD-Peru-organization}}) or anonymous works use (use {{PD-Peru-anonymous}}).


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actuel18 décembre 2017 à 09:26Vignette pour la version du 18 décembre 2017 à 09:26720 × 1 064 (267 kio)MiguelAlanCSUser created page with UploadWizard

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