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Fichier:Sanfourche-Laporte - Le nouveau Valin, 1809 - 360.tif

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Description

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English:
Auteur
Sanfourche-Laporte, Pierre
Titre
Le nouveau Valin, ou Code commercial maritime, accompagné 1. Du Commentaire de Valin sur les dispositions de l'Ordonnance de la Marine qui ont été conservées dans le livre 2. du Code de commerce; 2. De la doctrine d'Émerigon, sur les contrats d'assurance et à la grosse aventure; 3. De remarques sur les modifications apportées à quelques articles de l'Ordonnance, et sur les dispositions nouvelles; 4. De formules des contrats maritimes, des actes, rapports et déclarations à faire par les capitaines de la Marine marchande, tant en France qu'à l'étranger; 5. D'une table analytique et alphabétique des matières. Par Sanfourche-Laporte ... revu et approuvé par M. P.B. Boucher ...
Éditeur de publication
de l'imprimerie de Crapelet
Description
XLVIII, 738 [i.e. 740] p. ; 4°
Langue French
Date de publication 1809
institution QS:P195,Q22916244
Lieu de publication Paris
Source Available in the library of the Mansutti Foundation (Milan, Italy) and uploaded in partnership.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
Date
Source Fondazione Mansutti
Auteur Fondazione Mansutti

Conditions d’utilisation

Public domain

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel10 avril 2016 à 17:44Vignette pour la version du 10 avril 2016 à 17:441 740 × 2 316 (11,56 Mio)Archeologo (Fondazione Mansutti)User created page with UploadWizard

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