DescriptionPlan pavillon hôpital de Montbéliard - Revue du génie militaire bpt6k57511103 406.jpg
Français : Plan pavillon hôpital de Montbéliard. Les pavillons de lits de l'hôpital de Montbéliard comprennent deux grandes salles communes de 12 lits chacunes par niveau, l'une pour les hommes et l'autre pour les femmes. Les deux salles sont reliées entre elles par un long dégagement qui permet d'accéder aux autres pièces. Les WC et les lavabos sont séparés entre hommes et femmes mais il n'y a qu'une salle de bains. Il y a également une tisanerie, un bureau pour le médecin, une salle d'isolement, un vestibule donnant sur la porte d'entrée, l'escalier entre étages, enfin il y a une local surveillant pour les femmes et un autre pour les hommes.
Date
Source
E. Hoc, capitaine du génie, Revue du génie militaire : Notes sur les pavillons d'hôpitaux, construction, ventilation, chauffage, etc, t. XVIII, Berger-Levrault & Cie, 1899, p. 496.
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.