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Fichier:Plan de la ville et citadelle de Perpignan.jpg

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Description

Description
Français : Plan de la ville et citadelle de Perpignan avec l'estat de l'armée du Roy et les lignes de circonvalation faites par Sa Majesté, par Jean de Lucmau de Classun
Date
Source https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b84037932.r=classun%20perpignan?rk=21459;2
Auteur Jean de Lucmau de Classun

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Plan de la ville et citadelle de Perpignan avec l'estat de l'armée du Roy et les lignes de circonvalation faites par Sa Majesté, par Jean de Lucmau de Classun

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actuel8 août 2024 à 14:49Vignette pour la version du 8 août 2024 à 14:491 238 × 1 020 (436 kio)Uchroniste 40Cropped < 1 % horizontally, 3 % vertically, 3 % areawise using CropTool with precise mode.
8 août 2024 à 12:07Vignette pour la version du 8 août 2024 à 12:071 239 × 1 054 (446 kio)Uchroniste 40Uploaded a work by Jean de Lucmau de Classun from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b84037932.r=classun%20perpignan?rk=21459;2 with UploadWizard
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