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Fichier:LĐCCCMQG Insignia.png

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Description

Description
English: The Official Insignia of the National Federation of Revolutionary Civil Servants (Liên-đoàn Công-chức Cách-mạng Quốc-gia), which was used in Sud-Vietnam from 1953 to 1967. It is the predecessor of the Vietnamese Worker-Farmer Party.
Date
Source 2014-2057 Women are marching in the Vietnamese Women's Day Observation and Parade in Saigon, Vietnam, as onlookers line the street. March 3, 1960
29 Oct 1955, Saigon, South Vietnam --- Banner and flag-carrying crowds march past the official residence of their new leader Ngo Dinh Diem to celebrate his overwhelming victory in the recently held Diem-or-Bao referendum here and the formation of the first republic in Indochina. The 95 percent of South Vietnamese supported the former premier at the polls. The 54-year-old Roman Catholic read the proclamation before the crowds. --- Image by © Bettmann/CORBIS
Auteur P.T.C.M.Q.G. B.C.H.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Public domain
En vertu de la loi vietnamienne sur la propriété intellectuelle, cette œuvre est du domaine public pour l'une des raisons suivantes:
  • Il s'agit d'une œuvre cinématographique, photographique, oeuvre d'art appliqué ou oeuvre anonyme publiée pour la première fois il y a plus de 75 ans. (See Commons:Copyright_rules_by_territory/Vietnam)
  • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.


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Public domain
Cette image est une œuvre d'un soldat ou d'un employé de l'U.S. Army, réalisée dans le cadre de ses activités professionnelles. En tant qu'œuvre du gouvernement fédéral des États-Unis d'Amérique, cette image fait partie du domaine public.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Autres versions
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File:LĐCCCMQG Insignia.png → File:Flag of Vietnamese Worker-Farmer Party.svg

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LĐCCCMQG, Insignia, 1953-1967

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actuel17 février 2024 à 07:29Vignette pour la version du 17 février 2024 à 07:294 948 × 4 958 (738 kio)OurrangVOTHaikisybarUploaded own work with UploadWizard

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