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Fichier:Flag of National Revolutionary Movement.png

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Description

Description
English: Official Flag of the National Revolutionary Movement, which was used from 1953 to 1964 in Sud Viêt-Nam.
Date
Source VIETNAM 1960 - POST COUP DEMONSTRATION
Lotteries from the Vietnamese Women's Solidarity Movement
Auteur P.T.C.M.Q.G. B.C.H
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
En vertu de la loi vietnamienne sur la propriété intellectuelle, cette œuvre est du domaine public pour l'une des raisons suivantes:
  • Il s'agit d'une œuvre cinématographique, photographique, oeuvre d'art appliqué ou oeuvre anonyme publiée pour la première fois il y a plus de 75 ans. (See Commons:Copyright_rules_by_territory/Vietnam)
  • C'est un autre type d'oeuvre, et son auteur est décédé il y a plus de 50 ans.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette image est une œuvre d'un soldat ou d'un employé de l'U.S. Army, réalisée dans le cadre de ses activités professionnelles. En tant qu'œuvre du gouvernement fédéral des États-Unis d'Amérique, cette image fait partie du domaine public.

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This image is or contains a symbol or symbols prohibited by Vietnam's National Assembly, due to (variously) representations of South Vietnam, or similar governmental structures; or of organizations associated with said. Applicable law is Article 117 of the 2015 Criminal code.

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Légendes

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National Revolutionary Movement, the Flag

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actuel17 février 2024 à 07:03Vignette pour la version du 17 février 2024 à 07:033 223 × 2 150 (126 kio)OurrangVOTHaikisybarUploaded own work with UploadWizard

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