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Fichier:Crible mécanique à combustibles du dépôt de Laroche - Vue du crible (Photo Georgeon, Migennes, Bulletin PLM n°7 de janvier 1930).jpg

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Description

Description
Français : Crible mécanique à combustibles du dépôt de Laroche - Vue du crible (Photo Georgeon, Migennes) - Le charbon criblé est reçu dans des wagonnets Decauville à voies de 0,50 m, lesquels sont acheminés rapidement au lieu de déversement dans les tenders (Bulletin PLM n°7 de janvier 1930)
Date ca 1890 - republished in January 1930
Source Bulletin PLM n°7 de janvier 1930
Auteur Photo Georgeon, Migennes

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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26 août 2020 à 04:13Vignette pour la version du 26 août 2020 à 04:131 298 × 1 108 (192 kio)NearEMPTinessUploaded a work by Photo Georgeon, Migennes from [http://wikiplm.railsdautrefois.fr/wikiPLM/index.php?title=Bulletin_PLM_n%C2%B07_de_janvier_1930:_Crible_du_d%C3%A9p%C3%B4t_de_Laroche Bulletin PLM n°7 de janvier 1930] with UploadWizard

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