DescriptionConstruction de la Fosse N°6 des Mines de Marles - 1903.jpg
Français : Construction de la Fosse N°6 des Mines de Marles
Photo originale albuminée extérieur noir et blanc -
Construction de la Fosse N° 6 des mines de Marles en 1903, par la Société des Mines de Marles (Pas-de-Calais).
Document tiré du fonds de l'album Le Cornec, ingénieur chef mécanicien.
Cet ingénieur en hydrauliques et spécialiste d'installation de pompes a voyagé comme officier sur le Yacht-steamer "Sans Peur", bateau de M. Etienne Fould qui l'a acquis en 1887.
Puis, à partir de 1900, on le retrouve à Auchel (Pas-de Calais) où il travaille pour la Compagnie des Mines de Marles.
Date
Source
Scan d'une photo originale de 1905
Auteur
Ingénieur Le Cornec pour la Compagnie des Mines de Marles
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
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