Fichier:Comparaison du département - Comités de Septembre et de Décembre 1789.png
Taille de cet aperçu : 492 × 600 pixels. Autres résolutions : 197 × 240 pixels | 394 × 480 pixels | 695 × 847 pixels.
Fichier d’origine (695 × 847 pixels, taille du fichier : 59 kio, type MIME : image/png)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
English: Comparaison des propostitions du Comité de Constitution de Septembre et Décembre 1789 |
| Date | |
| Source | La formation du département de l'Aisne en 1790 : étude documentaire de géographie politique |
| Auteur | René Hennequin |
Conditions d’utilisation
|
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
 Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
|
|
|
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.  Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
|
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 18 décembre 2017 à 10:03 | | 695 × 847 (59 kio) | Fdouchet | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
