Fichier:Chansons de France ( 1925), ill Malo-Renault, musique Adolphe Gauwin.jpg

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Description

Description
Français : Mosaïque de 6 pages de Chansons de France, ici l'illustration de 'Compère Guillerii' Livre édité et ré-édité par Hachette de 1923, 1925, 1926, 1928, 1931, Hachette Jeunesse, 1993.
Date
Source Chanson de France, Hachette Paris (1925)
Auteur

illustration de Malo Renault (1870-1932)

Musique harmonisée par Ad. Gauwin

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Chansons de France (1925) illu Malo Renault, musique Ad.Gauwin

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actuel26 octobre 2020 à 09:30Vignette pour la version du 26 octobre 2020 à 09:302 000 × 1 765 (3,67 Mio)François Malo-RenaultUploaded a work by illustration de Malo Renault (1870-1932) Musique harmonisée par Ad. Gauwin from Chanson de France, Hachette Paris (1925) with UploadWizard

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