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Fichier:Carte Géologique Oran.jpg

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Français : Carte Géologique de la ville d'Oran (1901).
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Conditions d’utilisation

Public domain This Algerian photograph or work of applied art, which was published prior to 1974, is currently in the public domain in Algeria because its 50-year term of protection has expired pursuant to the provisions of Article 59 of Ordinance No. 03-05 of 19 July 2003, which was approved by Law No. 03-17 of 4 November 2003 (details).

In order to be hosted on Commons, all works must be in the public domain in the United States as well as in their source country. The copyright of all Algerian photographs and works of applied art published prior to 1948 had expired in Algeria on the date of restoration (April 19, 1998) pursuant to the provisions of Article 60 of the defunct Ordinance No. 97-10 of 6 March 1997 which was in effect at the time. Such works are thus currently in the public domain in the United States.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.

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actuel25 février 2024 à 22:12Vignette pour la version du 25 février 2024 à 22:122 909 × 2 150 (4,84 Mio)Terki hassaine samirUploaded while editing "Oran" on fr.wikipedia.org

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