Fichier:Carte AEF.jpg

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Description

Description
Français : Carte générale de l'Afrique équatoriale française publiée par ordre de Mr. le Gouverneur Général M. Merlin : dressée et dessinée par G. Delingette, ... d'après les travaux de Mr. le Lt. Cl. Moll, ...de Mr. L'Administrateur Bruel, ... de MM. les Administrateurs, Officiers, Explorateurs et d'après tous les documents du Service Géographique de l'Afrique équatoriale française.
Montage numérique réalisé à partir de quatre cartes numérisées par l'Université Bordeaux-Montaigne (v. sources)
Date
Source

https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/s/1886/item/168625
https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/s/1886/item/168624
https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/s/1886/item/168623

https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/s/1886/item/168622
Auteur Delingette, G., cartographe

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
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Légendes

Carte générale de l'Afrique Equatoriale Française, 1910

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

1a963580febc7e7238cd1a27b8f990f786235f1d

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

23 458 013 octet

hauteur

15 000 pixel

largeur

10 083 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 septembre 2022 à 17:59Vignette pour la version du 13 septembre 2022 à 17:5910 083 × 15 000 (22,37 Mio)DRocheUploaded a work by Delingette, G., cartographe from https://1886.u-bordeaux-montaigne.fr/s/1886/item/168625#?c=&m=&s=&cv=&xywh=-486%2C-116%2C16524%2C12240 with UploadWizard

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