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Fichier:Aimé Constant.jpg

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Description

Description
Français : Aimé Constant, stayer français, recordman du monde des 100 km et détenteur de 14 records français
Date vers 1935
date QS:P,+1935-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Scan carte postale ancienne
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Légendes

Aimé Constant, stayer français, recordman du monde des 100 km et détenteur de 14 records français

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actuel21 juin 2024 à 15:09Vignette pour la version du 21 juin 2024 à 15:09611 × 989 (65 kio)L'Ange au SourireUploaded a work by {{unknown}} from Scan carte postale ancienne with UploadWizard

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