Fichier:Match de football entre deux équipes féminines au stand de St Ouen, 1923 (15387769156).jpg

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English: Une des conséquences amusante de la guerre a été d'initié les femmes aux sports masculins. Voici une des phases du match qui s'est disputé entre deux équipes féminines au stand de St Ouen.
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Source https://www.flickr.com/photos/universite_caen/15387769156/
Auteur Université de Caen Basse-Normandie
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  • Fonds Lafond 53
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1er octobre 2014

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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette image a été originellement postée sur Flickr par Université de Caen Basse-Normandie à l'adresse https://www.flickr.com/photos/126472954@N08/15387769156. Elle a été passée en revue le 13 juillet 2015 par le robot FlickreviewR, qui a confirmé qu'elle se trouvait sous licence No known copyright restrictions.

13 juillet 2015

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