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Fichier:(Charles) Dollfus, aéronaute - (photographie de presse) - (Agence Rol).jpg

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Fichier d’origine (2 514 × 3 408 pixels, taille du fichier : 717 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Charles Dollfus, aéronaute - (photographie de presse) - (Agence Rol)
Date Date de prise de vue : mai 1922
Source
Gallica

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Autres langues :
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700

Conditions d’utilisation

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Flag of Europe
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actuel23 septembre 2021 à 16:52Vignette pour la version du 23 septembre 2021 à 16:522 514 × 3 408 (717 kio)Le Petit ChatUploaded a work by {{creator:Agence Rol}} from {{gallica|id=btv1b53080559p}} with UploadWizard

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