Discussion utilisateur:Andykappa

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Si tu es perplexe, viens nous soumettre tes questions, nous essayerons de t'encourager à modifier Wikipédia. --almaghi (d) 6 mai 2009 à 23:56 (CEST)

Contravention aux droits d'auteur

Bonjour.

Vous avez copié un contenu protégé par le droit d'auteur. Cette modification constitue une contrefaçon, qui engage votre responsabilité juridique ainsi que celle de l'hébergeur de Wikipédia, la Wikimedia Foundation (en savoir plus).

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Si vous souhaitez de l'aide, n'hésitez pas à poser vos questions sur le forum des nouveaux ou à me contacter directement.

Bonjour, le texte dont vous copiez un passage a été publié en 1927 en Suisse. Selon le droit d'auteur suisse, une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur. En l'absence de plus amples information, il est permis de supposer qu'au moins un des co-auteurs est mort largement après 1927, donc l'oeuvre n'est a priori pas dans le domaine public, et ne doit donc pas être copiée sur Wikipédia. En revanche, elle peut tout-à-fait servir de référence pour des ajouts dans cet article (et il faudra alors l'indiquer dans les notes et références). Arbautjc (discuter) 5 novembre 2013 à 10:11 (CET)

J'ai pu lire ici votre remarque « J'ai été surpris de la non-publication de mon ajout historique sur Lugano. Si je compte bien 2013 moins 70 ans cela fait 1943, or j'emploie une partie de texte édité en 1927. J'ai du mal à comprendre et m'abstiendrai à l'avenir de faire des ajouts. ». Veuillez noter que d'après le droit d'auteur suisse (voir le site de l'IFPI), la protection du droit d’auteur prend fin 70 ans après le décès de l’auteur. Il s'agit donc de vérifier non pas que l'oeuvre a été publiée avant 1943, mais que les auteurs sont morts avant 1943. J'ai l'information pour l'un d'eux (Victor Attinger, mort en 1927), mais pas sur les autres. L'avez-vous ? D'ailleurs, je n'ai même pas la liste des auteurs, puisque l'article « Dictionnaire historique et biographique de la Suisse » n'indique que les auteurs principaux.

Il ne s'agit pas de vous casser les pieds, mais de vérifier que vous avez le droit d'incorporer une copie d'un texte sur Wikipédia. Dans le cas contraire, et même si ça vous semble anodin, c'est de la contrefaçon, punie par la loi. Vous engagez non seulement votre propre responsabilité, mais aussi celle de Wikipédia, qui héberge ces articles, aussi le droit d'auteur fait-il l'objet d'une attention toute particulière sur ce site.

Notez que vous avez parfaitement le droit d'incorporer des informations en provenance de cet ouvrage, simplement vous n'avez pas le droit de recopier son contenu, à moins de vous assurer qu'il est bien dans le domaine public, ce qui ne semble pas évident.

L'article Wikipédia:Droit d'auteur explique tout cela en détail.

Arbautjc (discuter) 5 novembre 2013 à 12:41 (CET)