Discussion Projet:Cartographie/France
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Portail de qualité
- Bon portail
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Il y a une carte qui porte une mention de Copyright. Je suis allé voir sur le site de l'IGN et j'ai pu lire:
"Dans le cadre d'une utilisation commerciale une demande préalable auprès de notre établissement est nécessaire."
Cette restriction fait en sorte que ces documents ne sont pas "libre de droits" et qu'il est faux de prétendre que l'auteur "a renoncé à son copyright".
Par contre, il y a une license "Creative Commons" qui correspond tout à fait aux autorisations données par l'IGN.