Discussion:TVA sociale
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--89.224.246.169 (d) 26 octobre 2010 à 11:38 (CEST)
Nouvelle page de discussion
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Archivage
[modifier le code]Je trouve que la page de discussion a été archivée bien vite.--Michel Barbetorte 17 septembre 2007 à 13:57 (CEST)
Texte en gras== trop détaillé ==
Cet article me semble trop détaillé : il porte toute la question de la fiscalisation des cotisations sociales, alors que l'usage de la TVA pour (éventuellement) opérer cette fiscalisation n'est qu'une modalité parmi d'autre.
contre coup : on ressort toute la question des mérites sociaux comparé des divers impôts, TVA, IR, IS, etc. assez intéressant et important pour être traité ailleurs (article manquant), et limite hors-sujet, en tout cas fortement annexe. Ces controverses ont leur place dans le débat politique et les politiciens ne s'en privent pas (les uns jurant leur grands dieux que les prix resteraient stables, les autres hurlant à l'attentat contre les pauvres par le biais d'une inflation, etc.) on peut à ce titre en rendre compte (en mode "chronique"), mais ça ne peut pas faire le fond de l'article. Ou alors il faut le renommer en "polémique autour de la TVA sociale", solution qui tient la route, surtout quand on voit l'activité autour de l'article : encéphalogramme plat en ce moment, après la polimique au moment des législative, on peut parier que les gueguerres vont stérilement reprendre au prochain retour du sujet.
Votre avis, avant que je joue à l'éléphant dans la magasin ?
gem (d) 7 mars 2008 à 15:37 (CET)
- L'analyse des modalités de fiscalisation est importante pour prendre conscience des enjeux et intérêts d'une TVA sociale. Qu'il existe déjà un bon article sur la comparaison de fiscalité on et verra ensuite...
- On est obligé de bien traiter des débats (qui ne sont pas que politiques, la communauté économique est partagée) ici, parce que l'insertitude est grande sur les aboutissements d'une éventuelle réforme. –MaCRoEco [oui ?] 7 mars 2008 à 18:14 (CET)
Suppression de deux graphiques
[modifier le code]Je viens de supprimer les deux graphiques issus de commons, et présentant des données totalement contradictoires avec les sources existantes. Pour mémoire, le premier graphique fait apparaitre un taux de 70% pour la France de cotisations sociales par rapport au cout total du travail et un "coin" (cout total des cotisations et des impots, un peu inférieur, mais le plus élevé de tous les pays de l'OCDE. La source indiqué sur commons semble être une source OCDE, mais en fait c'est un vulgaire fichier excel affublé d'un nom commençant par http. Voici les références officielles pour cette période 2006 : [1] On est très loin du compte. Deuxtroy (d) 15 janvier 2012 à 13:31 (CET)
petite suggestion concernant le vocabuaire
[modifier le code]à la place de "Les syndicats paysans y sont en revanche favorables : la FNSEA s’est prononcée pour[1], tout comme la Coordination rurale[2]."
il serait souhaitable d'écrire "Les syndicats agricoles y sont en revanche favorables : la FNSEA s’est prononcée pour[1], tout comme la Coordination rurale[2]."
proposition de refonte de la page actuelle “TVA sociale”
[modifier le code]Bonjour, Après avoir pris connaissance de la page « TVA sociale », je me permets de suggérer une révision progressive de l’article, qui souffre actuellement de plusieurs problèmes : Un style parfois non neutre ou non encyclopédique. De nombreuses affirmations sans sources. Une structure confuse, mêlant technique fiscale et politique sans distinction claire. Je propose d’initier une refonte plus rigoureuse, structurée autour des éléments suivants : Définition du concept et de ses variantes (hausse de TVA compensant la baisse des cotisations sociales). Historique des projets en France (Sarkozy, Fillon, etc.). Arguments économiques en faveur (assiette large, neutralité à l’export…). Critiques fréquentes (régressivité, faible impact sur la compétitivité selon l’INSEE/OFCE…). Alternatives proposées (ex : cotisation sur la valeur ajoutée, taxation écologique). Je me tiens à disposition pour contribuer à cette refonte, sans prétention. J’ai récemment rédigé un mémoire sur les alternatives aux cotisations sociales fondées sur la valeur ajoutée, et dispose à ce titre de références académiques utiles (France Stratégie, INSEE, OCDE, CAE…). Cordialement, Samlatenaille (discuter) 2 août 2025 à 10:59 (CEST)
Neutralité, sources et longueur
[modifier le code]Bonjour, J’ai posé un bandeau de neutralité en tête d’article : plusieurs passages reprennent des arguments favorables à la « TVA sociale » sans mise en balance critique ni sources secondaires solides (INSEE, OFCE, France Stratégie, OCDE, CPO). J’ai également ajouté des « À sourcer » au début des sections qui contiennent de nombreuses affirmations non ou mal sourcées, ainsi que « Article trop long » sur les parties les plus indigestes (explications pédagogiques/exemples théoriques très développés). Objectif : lancer une refonte progressive plus neutre, mieux sourcée et plus lisible.
Historique des controverses
[modifier le code]À noter que la neutralité de la section « Effets de la TVA sociale » avait déjà été contestée en 2006, certains contributeurs y voyant un plaidoyer non sourcé. Le problème n’ayant pas été résolu à l’époque (la discussion avait été close par blanchiment de courtoisie), il semble utile de reprendre ce chantier aujourd’hui, en privilégiant une approche plus structurée : – alléger les exemples trop détaillés, – équilibrer les arguments favorables et critiques, – renforcer les sources académiques (INSEE, OFCE, Cour des comptes, France Stratégie, OCDE).