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Fichier:Autoportrait Paul Joseph Corta.png

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Description

Description
Français : Autoportrait de Paul Joseph Corta
Date
Source Anne de Beaupuy et Christian Lacrouts, Paul Joseph Corta (1837-1900) : un artiste oublié des Landes, Paris, L'Harmattan, 2019
Auteur Paul Joseph Corta

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Autoportrait de Paul Joseph Corta

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Paul Joseph Corta

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actuel1 juillet 2024 à 14:01Vignette pour la version du 1 juillet 2024 à 14:01646 × 841 (920 kio)Uchroniste 40Uploaded a work by Paul Joseph Corta from Anne de Beaupuy et Christian Lacrouts, Paul Joseph Corta (1837-1900) : un artiste oublié des Landes, Paris, L'Harmattan, 2019 with UploadWizard

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