Fichier:Portrait de Léon Galle.jpg

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Description

Description
Français : Photographie de Léon Galle prise autour de 1900, issue du catalogue du fonds Léon Galle légué aux Archives départementales du Rhône par testament holographe le 26 novembre 1912 (Léon Galle est mort en 1914).
English: Photograph of Léon Galle, circa 1900. From Léon Galle archives, bequeathed to the Rhône's departmental archives (Lyon, France) by a holograph will on November 26th 1912 (Léon Galle died in 1914).
Date vers 1900
date QS:P,+1900-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Catalogue du fonds Léon Galle, Lyon, 1912.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel6 mars 2017 à 15:34Vignette pour la version du 6 mars 2017 à 15:34968 × 1 387 (280 kio)Mouton-duvernetUser created page with UploadWizard

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