Fichier:Sezze Duomo 3.jpg

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Description
Italiano: Duomo di Sezze
Date
Source Il Lazio CTI 1941
Auteur De Angelis
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 CD
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Conditions d’utilisation

Public domain
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Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Italy
Italy
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  • elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
  • elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

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actuel17 novembre 2013 à 12:19Vignette pour la version du 17 novembre 2013 à 12:191 322 × 1 886 (644 kio)Indeciso42{{Informazioni file |Descrizione = Duomo di Sezze |Fonte = Il Lazio CTI 1941 |Data = 1935 |Autore = De Angelis |Licenza = CD |Detentore copyright = CD |EDP = |Altre versioni = }}

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