Fichier:Seal of Queen Anne's County, Maryland.png

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Seal_of_Queen_Anne's_County,_Maryland.png(180 × 180 pixels, taille du fichier : 19 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Queen Anne's County seal
Date 1743
Source http://www.mdarchives.state.md.us/msa/mdmanual/36loc/qa/images/1198-1-898b.gif
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Public domain

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
02:31, 1 October 2008 180 × 180 (19,603 bytes) w:en:718 Bot (d | contributions) Seal of [[Queen Anne's County, Maryland]] source:http://www.mdarchives.state.md.us/msa/mdmanual/36loc/qa/images/1198-1-898b.gif {{Non-free logo}} The use of this image is considered fair use: *to illustrate the government or agency in question *the use o

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actuel16 janvier 2018 à 09:32Vignette pour la version du 16 janvier 2018 à 09:32180 × 180 (19 kio)Illegitimate BarristerTransferred from en.wikipedia: see original upload log above

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