Fichier:Seal of Ivan 3 (reverse).svg

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English: Double-headed eagle on the reverse of the seal of Ivan III of Russia
Русский: Оборотная сторона печати Ивана III (предположительно датируется 1489 годом) с перечислением его титулов и двуглавым орлом. На аверсе (не показан) написано: «Иѡанъ Б[о]жiею милостію Господарь всеѧ Рꙋси Великыі кн[я]зь·», а на реверсе (показан) — «·И Великы кн[я]ѕ ·Влад[имирский] ·и Моск[овский] ·і Нов[городский] ·і Пск[овский] ·і Тве[рской] ·і Уго[рский] ·и Вят[ский] ·и Пер[мский] ·и Бол[гарский]»
Date
Source File:Seal of Ivan 3.png
Auteur Лобачев Владимир

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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13 mai 2013 à 03:38Vignette pour la version du 13 mai 2013 à 03:38973 × 1 000 (587 kio)Wilhelm meisUser created page with UploadWizard

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