Fichier:Publicité de la Banque de Tunisie - La Dépêche Tunisiennne - 09.07.1900.jpg

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Publicité_de_la_Banque_de_Tunisie_-_La_Dépêche_Tunisiennne_-_09.07.1900.jpg ‎(497 × 252 pixels, taille du fichier : 39 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Français : Publicité de la Banque de Tunisie sur le numéro du 09.07.1900 de La Dépêche Tunisiennne, Tunis, Tunisie
Date 09.07.1900
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur La dépêche Tunisienne (Directeur: E. Lecore-Carpentier)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 octobre 2010 à 12:46Vignette pour la version du 9 octobre 2010 à 12:46497 × 252 (39 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{en|1=Publicité de la Banque de Tunisie sur le numéro du 09.07.1900 de La Dépêche Tunisiennne, Tunis, Tunisie}} |Source=[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5800032.image.r=Banque+de+Tunisie.f4.langFR] |Author=La dépêch

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