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Fichier:POL Warta flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 19 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
English: The flag of Warta, Poland
Date
Source

Travail personnel basé sur : https://warta.bip.gov.pl/fobjects/download/471883/statut-pdf.html

 
Cette image vectorielle contient des éléments, éventuellement modifiés, qui ont été extraits de :
 POL Warta COA.svg.
Auteur Poznaniak, TilmannR
Autres versions
File:POL Warta flag.PNG

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 mai 2022 à 18:51Vignette pour la version du 20 mai 2022 à 18:51800 × 500 (19 kio)TilmannRUploaded a work by {{U|Poznaniak}}, {{Uc|TilmannR}} from {{own based}} https://warta.bip.gov.pl/fobjects/download/471883/statut-pdf.html {{attrib|POL Warta COA.svg}} with UploadWizard

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