Fichier:POL Pelplin COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 515 × 620 pixels, taille : 10 kio)

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Description
Polski: Herb miasta i gminy Pelplin
English: Coat of arms of Gmina Pelplin
Date
Source
 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
na podstawie: Statut Gminy Peplin
Auteur Lilbitmessy
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
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actuel22 juin 2022 à 14:24Vignette pour la version du 22 juin 2022 à 14:24515 × 620 (10 kio)JakaśKreatywnaNazwaWiększy rozmiar
18 février 2022 à 12:05Vignette pour la version du 18 février 2022 à 12:05100 × 122 (10 kio)LilbitmessyUpload real svg (from [https://cms-v2-files.idcom-jst.pl/sites/4/cms/szablony/80/pliki/plakat_informacyjny_segregacja_poprawiony.pdf official poster])
18 février 2022 à 00:00Vignette pour la version du 18 février 2022 à 00:00100 × 122 (80 kio)LilbitmessyUploaded a work by Unknown from https://pelplin.pl/, [https://bip.pelplin.pl/m,701,statut-gminy.html Statut Gminy Peplin] with UploadWizard

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