Fichier:Order suvorov3 rib.png

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Description

Description
English: Order of Suvorov ribbon, third class
Date 18 avril 2005 (date de téléversement originale)
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Auteur Zscout370 sur Wikipédia anglais

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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  • 2005-06-02 00:20 Zscout370 72×30×8 (220 bytes)
  • 2005-06-01 23:56 Zscout370 72×30×8 (220 bytes)
  • 2005-04-18 23:50 Zscout370 72×30×8 (218 bytes) Order of Suvorov ribbon, third class {{Sovietpd}}

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 décembre 2005 à 14:45Vignette pour la version du 5 décembre 2005 à 14:4572 × 30 (220 octet)Klemen KocjancicOrder of Suvorov 3rd class <br> <br> The 3rd Class medal is the same as the Order of Suvorov 2nd Class medal except that it is made entirely of silver and the inscription is red enameled. en:Image:Order of suvorov medal 3rd class.jpg {{Sovi

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