Fichier:Lettre de Jules Van Dievoet au maire d'Ajaccio - sujet Prince Pierre-N Bonaparte.jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine(2 412 × 2 980 pixels, taille du fichier : 1,42 Mio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Lettre du cabinet de l'avocat Jules van Dievoet au Maire d'Ajaccio (Joseph Fil) au sujet de Pierre Napoléon Bonaparte qu'il est chargé de poursuivre (lettre rédigée et signée par un secrétaire)
English: Letter from the law firm of Jules van Dievoet to the Mayor of Ajaccio (Joseph Fil) regarding the Prince Pierre Bonaparte whom he was asked to prosecute (letter written and signed by a secretary)
Date
Source
Français : Lettre
English: Letter
Auteur Jules Van Dievoet

Conditions d’utilisation

Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
  • son auteur est décédé avant 1954 ;
  • la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
  • il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

Légendes

Lettre du cabinet de l'avocat Jules van Dievoet au Maire d'Ajaccio au sujet de Pierre Bonaparte

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 mai 2020 à 13:24Vignette pour la version du 7 mai 2020 à 13:242 412 × 2 980 (1,42 Mio)BrookfordUploaded a work by Jules Van Dievoet from {{fr|1=Lettre}}{{en|1=Letter}} with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées