Fichier:Insignes Auto-mitrailleuse.png

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Insignes_Auto-mitrailleuse.png(382 × 414 pixels, taille du fichier : 285 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Schéma de l'insigne de manche gauche d'uniforme d'un militaire affecté à un Groupe d'autos-mitrailleuses et autos-canons guerre 1914-1918. Il se compose de deux canons croisés surmontés d’une grenade, avec au-dessous les lettre A M
Date
Source « Addition à la notice descriptive des nouveau uniformes : 10 février 1917, Insigne spécial aux groupes d’auto-mitrailleuses et d’auto-canons de la cavalerie », Bulletin Officiel des ministères de la guerre, des travaux publics et des transports, de l’agriculture et du ravitaillement, de l’armement et des fabrications de guerre, 1er volume 1917). Voir citation en ligne
Auteur AnonymeUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية  English  español  français  日本語  한국어  македонски  русский  Tiếng Việt  简体中文  繁體中文  +/−

Légendes

Insigne de manche gauche Auto-mitrailleuse (1917)

image/png

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 janvier 2021 à 17:47Vignette pour la version du 24 janvier 2021 à 17:47382 × 414 (285 kio)KerlavarecUploaded own work with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées