Fichier:Identite-Auric-Sacem-Harcourt-1950.jpg

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Description

Description
Français : Georges Auric, pose face à l'objectif, regard intensen sans émotion particulière. Il porte les cheveux courts coiffés en arrière, la raie légèrement à droite. Il est vêtu d'un veston pied de poule gris, d'une chemise blanche et d'une cravate noire.
Date
Source https://musee.sacem.fr/index.php/Detail/objects/11677
Auteur Studio Harcourt.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

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Ce fichier est inéligible aux droits d'auteur et est en conséquence dans le domaine public car il s'agit d'une photographie d'identité légalement valide en France. Ce document répond donc à un ensemble de règles strictes sur la composition, l'éclairage, etc. qui empêchent toute œuvre de l'esprit nécessaire à susciter des droits d'auteur selon la loi française. Ceci s'applique aussi bien que la photographie ait été créée par un automate ou avec l'intervention d'un opérateur humain.
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Le compositeur français Georges Auric, au début des années 1950. Photo d'identité (Sacem), studio Harcourt.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Georges Auric

compositeur de musique de film

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 septembre 2023 à 13:19Vignette pour la version du 17 septembre 2023 à 13:19741 × 811 (203 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt. from https://musee.sacem.fr/index.php/Detail/objects/11677 with UploadWizard

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