Fichier:ITLOS logo.svg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 463 × 400 pixels, taille : 13 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: Logo of the International Tribunal for the Law of the Sea (ITLOS)
Date
Source derived from the ITLOS website: http://www.itlos.org/
Auteur Vectorisation : Hariboneagle927

|other fields=SVG information

InfoField
 
Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce logotype a été créé avec Adobe Illustrator

}}

Conditions d’utilisation

Public domain Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Zuanzuanfuwa sur Wikipédia anglais. Ceci s’applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
Zuanzuanfuwa accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ русский ∙ slovenščina ∙ Tiếng Việt ∙ 粵語 ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

United Nations
United Nations

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 juin 2012 à 10:39Vignette pour la version du 24 juin 2012 à 10:39463 × 400 (13 kio)Hariboneagle927

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:ITLOS_logo.svg ».